Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux stages privés et ateliers enfants proposés par Anne de La Forge, réalisés sur rendez-vous et selon des modalités définies d’un commun accord.
Les termes « atelier » et « stage » sont utilisés indifféremment dans les présentes conditions générales de vente pour désigner une même prestation.
Réservation et règlement
Toute demande s’effectue par contact direct .La réservation devient effective après échange avec l’organisatrice, validation des modalités (durée, date, public) et réception du règlement, selon les conditions convenues.
Annulation et report
Toute réservation est considérée comme ferme et définitive.Aucune annulation ni aucun report ne donnent lieu à remboursement, quelle que soit la date de la demande.Toute exception éventuelle relève d’un geste commercial laissé à la seule appréciation de l’organisatrice et ne constitue en aucun cas un droit pour le participant.
Conditions de participation et sécurité
Les stages impliquent la manipulation de poudres d’émaux pouvant contenir du plomb.Pour des raisons de santé et de sécurité, les stages ne sont pas accessibles aux femmes enceintes ou allaitantes.Les participants s’engagent à respecter l’ensemble des consignes de sécurité communiquées sur place.Dans le cadre des ateliers enfants, les parents ou représentants légaux autorisent la participation du mineur à l’atelier et reconnaissent que celui-ci se déroule sans leur présence. Ils demeurent responsables du mineur pendant toute la durée de l’atelier.
Responsabilité
Les participants déclarent ne présenter aucune contre-indication médicale incompatible avec la pratique proposée et être couverts par une assurance responsabilité civile personnelle.
Acceptation
Toute demande de réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, sans qu’une signature manuscrite ne soit nécessaire.
Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des demandes et réservations.
Propriété intellectuelle
Les créations, modèles, dessins et procédés présentés ou réalisés sont protégés par le droit d’auteur.Toute reproduction ou exploitation, à des fins personnelles ou professionnelles, est interdite sans autorisation préalable
Données personnelles et droit à l’image
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des inscriptions et des échanges liés aux stages.Des photographies pourront être réalisées au cours des stages uniquement avec l’accord préalable et explicite des participants, ou des parents ou représentants légaux pour les mineurs, à des fins de documentation et de souvenir de l’expérience.
Acceptation
Toute demande de réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, sans qu’une signature manuscrite ne soit nécessaire.
Dernière mise à jour : 2026